Conseil Municipal du 04 mars 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002-043APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 4 FEVRIER 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-044DEBAT SUR LES PERSPECTIVES D'INTERCOMMUNALITE. - Délibération - (sans annexe)
2002-045TRANSFERT DE 20 ACTIONS DU CAPITAL DE LA SCRU, DU GROUPEMENT DES REGISSEURS A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2002-046VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'AMICALE DES EMPLOYES TERRITORIAUX DE VILLEFRANCHE ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. - Délibération - (sans annexe)
2002-047DECISION MODIFICATIVE - Délibération - (sans annexe)
2002-048CONTRAT EDUCATIF LOCAL. - Délibération - (sans annexe)
2002-049COPROPRIETE "LE CHARDONNERET"/CONVENTION VILLE/COPROPRIETE /PARTICIPATION DE LA VILLE POUR LA POSE D'UN INTERPHONE. - Délibération - (sans annexe)
2002-050REVALORISATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2002-051MAISON DES FAMILLES: TARIF DE LOCATION D'UN PODIUM AUX ASSOCIATIONS. - Délibération - (sans annexe)
2002-052CONVENTION AVEC LES ORGANISMES POUR LES CENTRES DE VACANCES ETE 2002. - Délibération - (sans annexe)
2002-053RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES. - Délibération - (sans annexe)
2002-054CONVENTION VILLE/ COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'AGGLOMERATION DE VILLEFRANCHE : MAITRISE D'OEUVRE DU PROGRAMME 2002 DES TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2002-055RESTRUCTURATION DU COMPLEXE SPORTIF SAINT EXUPERY : APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES. - Délibération - (sans annexe)
2002-05663, RUE LOYSON DE CHASTELUS/INDEMNITE DE TRANSFERT DE L'ACTIVITE DE CARROSSERIE "THOMASSON" - Délibération - (sans annexe)
2002-057IMPASSE DE LA GERBE : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU PERMIS DE DEMOLIR. - Délibération - (sans annexe)
2002-058AMENAGEMENT D'UN GIRATOIRE AU CARREFOUR RUE AMPERE/RUE LOYSON DE CHASTELUS. APPROBATION DU PROJET ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES. - Délibération - (sans annexe)
2002-059MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2002-060INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : AVENANT AU BAIL COMMERCIAL DE LA CARROSSERIE THOMASSON, 63, RUE LOYSON DE CHASTELUS. - Délibération - (sans annexe)
2002-061INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : BAIL PRECAIRE GARAGE 13, BOULEVARD LOUIS BLANC. - Délibération - (sans annexe)
2002-062INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL DE LA BOULANGERIE FAVRE 91, RUE NATIONALE. - Délibération - (sans annexe)